Mentions Légales

Editeur

Les Mosaïques du Sud
Route de Paris, 16430 Champniers
Responsable de la publication : DELPHINE GABILLAUD

Hébergeur

Le site internet http://www.lesmosaiquesdusud.fr/ est hébergé sur les matériels informatiques de la société 1&1 - France

Créateur

Le site internet http://www.lesmosaiquesdusud.fr/ a été conçu par TELLIER SEBASTIEN.

Déclaration CNIL

Conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations transmises par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à la demande de l'utilisateur et sont destinées à Spioprod, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. En tant qu'utilisateur du site Internet, vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, modification ou de suppression des données personnelles le concernant. L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Ces droits s'exercent auprès de Spioprod par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité en cours de validité comportant une signature à adresser à : Spioprod 
1 RUE PASTEUR 
16160 Gond Pontouvre 
FRANCE

Le site http://www.lesmosaiquesdusud.fr/ est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l'étranger doivent s'assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

La reproduction des éventuelles photographies en ©, marques et logos est interdite par quelque procédé que ce soit et constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Exclusion de garantie et de responsabilité

L'utilisateur du site web http://www.lesmosaiquesdusud.fr/ reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation du site et s'engage à les respecter. Spioprod ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site. Bien que Spioprod s'efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d'inexactitudes ou d'omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. Les Mosaiques du Sud se réservent à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive. Liens vers d'autres sites Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Spioprod ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Spioprod ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site http://www.lesmosaiquesdusud.fr/ en tant que service. La décision d'activer les liens vous appartient exclusivement.

Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.